Legal ou pas en BNF ?

[ledroneur]

Bonjour.

J'ai une question a lequel je n'ai pas trouvé ma réponse malgré des recherches. J'ai fait des demande avec les IA mais c'est pas non plus fiable je me tourne vers les experts qui sont dans le FPV.

J'ai lu de source non sur, que visiblement un model BNF supérieur a 2024 n'a pas l'autorisation de volé en catégorie A3 puisque pas de CE, pour être autorisé a le faire voler il faudrait intégrer une association sous autorisation “Article 16”, mais en revanche si on monte et paramètre intégralement son drone il n'y a pas ces restrictions.

Est ce vrai ?

 

[Isa dronic]

source Gemini  oui, c'est globalement vrai, mais il y a des nuances importantes à comprendre concernant la distinction entre un drone "clés en main" (BNF/RTF) et un drone construit soi-même (DIY).

Voici l'explication détaillée de la situation actuelle :

1. Le problème des drones "BNF" (Bind-N-Fly) sans étiquette de classe

Depuis le 1er janvier 2024, la réglementation est devenue plus stricte pour les drones mis sur le marché :

• Drones avec mention de classe (C0 à C4) : Ils peuvent voler selon les règles de leur catégorie (A1, A2 ou A3).

• Drones sans mention de classe (commerciaux) : Si vous achetez aujourd'hui un drone de plus de 250g qui n'a pas d'étiquette de classe européenne (ce qui est le cas de beaucoup de drones FPV type BNF), il est considéré comme un "produit d'avant 2024" ou non conforme.

• La restriction : En catégorie Ouverte, ces drones sans classe de plus de 250g sont limités à la sous-catégorie A3 (loin des personnes, à 150m des zones résidentielles/industrielles). S'ils pèsent plus de 25kg, ils ne peuvent plus voler en catégorie Ouverte du tout.

2. L'exception des drones de "Construction Privée" (DIY)

C'est là que votre source a raison. La réglementation fait une distinction majeure pour les drones que vous assemblez vous-même :

• Définition : Un drone est considéré de "construction privée" si vous avez acheté les composants séparément et que vous l'avez assemblé.

• Avantage en A3 : Un drone de construction privée de moins de 25kg est explicitement autorisé à voler en sous-catégorie A3, même s'il n'a pas de marquage CE de classe (puisque c'est vous le fabricant).

• Le "Flou" du BNF : Si vous achetez un drone déjà monté (BNF) après 2024 sans étiquette de classe, il est techniquement un produit commercial non conforme pour la catégorie Ouverte. Si vous le montez vous-même de A à Z, il est légal en A3 en tant que construction privée.

3. L'alternative "Article 16" (Fédérations)

Si vous rejoignez une association ou un club affilié à une fédération (comme la FFAM ou la finesse Plus en France), vous volez sous le régime de l'Article 16.

• Ce régime est beaucoup plus souple. Les règles de "classe CE" ne s'appliquent pas de la même manière.

• Tant que vous respectez les guides de sécurité de la fédération et que vous volez sur un terrain répertorié (ou selon leurs accords), vous pouvez faire voler vos drones BNF ou DIY sans vous soucier des étiquettes C0-C4.

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Résumé de la situation

Type de Drone	Catégorie Ouverte (A3)	Sous "Article 16" (Club)
BNF récent sans classe	Zone "grise" (Théoriquement non autorisé si commercialisé après 2024)	Autorisé
Construction Privée (DIY)	Autorisé (Moins de 25kg)	Autorisé
Drone avec Classe (ex: C2)	Autorisé	Autorisé

 

pas sûr mais c'est de la par de Geimini

A NE PAS FAIRE 100 POUR CENT CONFIANCE 

[ledroneur]

Les IA semble dirent la même chose que les recherches que tu as fait avec Gemini.

Je trouve sa aberrant si l’IA dit vrai.

 

[Wanegain]

A partir de quel moment on considère une construction privée sur un BNF ? Si on ajoute un beeper ou un gps est-ce considéré comme une construction privée ou ça reste un BNF amélioré ?

[ledroneur]

Il y a 3 heures, Wanegain a dit :

A partir de quel moment on considère une construction privée sur un BNF ? Si on ajoute un beeper ou un gps est-ce considéré comme une construction privée ou ça reste un BNF amélioré ?

À mon avis sa reste un BNF.

C’est un sujet qui est, je pense important de clarifié car il concerne toutes les personnes en catégorie ouverte.

[Wanegain]

Je reviens encore avec une question peut être bête, mais y a-t-il une différence entre un BNF et un PNP aux yeux de la loi ?

J'ajoute une remarque : j'ai un Pavo 20 Pro II sur lequel j'ai monté un VTX Walksnail Moonlight (ainsi que les leds fournies avec le drone), donc avec une canopy maison. J'ai dû démonter tout le drone pour que tout soit correctement installé, est-ce toujours un BNF/PNP ? 

Modifié (le) il y a 6 heures par Wanegain