source Gemini oui, c'est globalement vrai, mais il y a des nuances importantes à comprendre concernant la distinction entre un drone "clés en main" (BNF/RTF) et un drone construit soi-même (DIY).
Voici l'explication détaillée de la situation actuelle :
1. Le problème des drones "BNF" (Bind-N-Fly) sans étiquette de classe
Depuis le 1er janvier 2024, la réglementation est devenue plus stricte pour les drones mis sur le marché :
Drones avec mention de classe (C0 à C4) : Ils peuvent voler selon les règles de leur catégorie (A1, A2 ou A3).
Drones sans mention de classe (commerciaux) : Si vous achetez aujourd'hui un drone de plus de 250g qui n'a pas d'étiquette de classe européenne (ce qui est le cas de beaucoup de drones FPV type BNF), il est considéré comme un "produit d'avant 2024" ou non conforme.
La restriction : En catégorie Ouverte, ces drones sans classe de plus de 250g sont limités à la sous-catégorie A3 (loin des personnes, à 150m des zones résidentielles/industrielles). S'ils pèsent plus de 25kg, ils ne peuvent plus voler en catégorie Ouverte du tout.
2. L'exception des drones de "Construction Privée" (DIY)
C'est là que votre source a raison. La réglementation fait une distinction majeure pour les drones que vous assemblez vous-même :
Définition : Un drone est considéré de "construction privée" si vous avez acheté les composants séparément et que vous l'avez assemblé.
Avantage en A3 : Un drone de construction privée de moins de 25kg est explicitement autorisé à voler en sous-catégorie A3, même s'il n'a pas de marquage CE de classe (puisque c'est vous le fabricant).
Le "Flou" du BNF : Si vous achetez un drone déjà monté (BNF) après 2024 sans étiquette de classe, il est techniquement un produit commercial non conforme pour la catégorie Ouverte. Si vous le montez vous-même de A à Z, il est légal en A3 en tant que construction privée.
3. L'alternative "Article 16" (Fédérations)
Si vous rejoignez une association ou un club affilié à une fédération (comme la FFAM ou la finesse Plus en France), vous volez sous le régime de l'Article 16.
Ce régime est beaucoup plus souple. Les règles de "classe CE" ne s'appliquent pas de la même manière.
Tant que vous respectez les guides de sécurité de la fédération et que vous volez sur un terrain répertorié (ou selon leurs accords), vous pouvez faire voler vos drones BNF ou DIY sans vous soucier des étiquettes C0-C4.
Résumé de la situation
Type de Drone
Catégorie Ouverte (A3)
Sous "Article 16" (Club)
BNF récent sans classe
Zone "grise" (Théoriquement non autorisé si commercialisé après 2024)
Autorisé
Construction Privée (DIY)
Autorisé (Moins de 25kg)
Autorisé
Drone avec Classe (ex: C2)
Autorisé
Autorisé
pas sûr mais c'est de la par de Geimini
A NE PAS FAIRE 100 POUR CENT CONFIANCE 🚨⚠️