Réglementation Catégorie Ouverte 2024

[_LCY_]

Bonjour et bienvenue dans le monde merveilleux du Drone !

Ce sujet comporte une certaine forme d'humour afin de ne pas faire un immense sujet de réflexion pointue sur la réglementation. Bonne lecture !
Conseil pour aller plus vite, vous pouvez passer l’histoire introductive et lire le cœur du post plus bas.

 

CHAPITRE 1

Je suis entrer dans le monde des "aéronefs sans équipage à bord" (c'est le terme technique qui englobe les drones et d'autres engins motorisés volants) en mai 2021. Je suis équipé d'un modèle de la gamme Mini de DJI. Je ne vais pas de FPV comme souligner dans ma présentation. J'ai d'abord fais pas mal de vols dans n'avoir jamais prêté attention aux lois sur le sujet (carte Géoportail, enregistrement sur AlphaTango) jusqu'au jour où je suis tombé sur le blog de Helicomicro et notamment cette article.

Je suis tombé de ma chaise, littéralement. J'ai alors compris que je n'avais lu et/ou compris que 10 à 20 % de tous ce que le Guide "simplifié" de la DGAC évoqué. C'est ainsi que je suis partis en quête de tout savoir ou presque...

 

CHAPITRE 2

Février 2023.

Ma "quête" (prennes ça comme le voulez mais j'étais obnubilé par le sujet) prend alors un tout autre sens. Je remarque qu'un sujet en particulier n'est pas traité de fond en comble. Celui des zones réglementées au survol. On nous parle de la fameuse carte Géoportail alors que la DGAC évoque que ce n'est pas la carte de référence sans compter qu'elle ne traite pas de tous les espaces (milieux naturels, ZRT).

23 Mars 2023.

C'est la fin du tunnel. Après des jours de rédaction, le "Guide d’usage des interdictions et restrictions de vol en drone" est rendu public en partenariat avec Helicomicro. Ce qui fût jadis un "mémo" technique personnel est maintenant un compte-rendu amateur afin de faire des préparations au vol. Malheureusement, le travail est loin d'être finis...

 

CHAPITRE 3

Après avoir reçu de nombreux soutiens sur plusieurs communautés Discord, c'est au tour de Drone Spot de partager mes travaux. Entre temps, j'ai eu le plaisir d'avoir des retours par mail afin de sortir de nouvelles versions enrichies mais exergue de problème et de faute (le plus possible).

C'est après pas mal d'investissement que GUIDES DRONE FRANCE est publiée sur internet le 19 mai 2023 !

En parallèle, je commence à agrandir le site de nouvelles sections et d'un guide axé sur le cas départemental de l'Isère. Récemment, j'ai publié de nouvelles versions afin de compléter l'ensemble des documents des derniers impératifs législatifs.

 

F I N

 

Re-bonjour et bienvenue sur le post de la réglementation !

Vous y êtes ! C'est le bonne endroit pour se faire de bonnes migraines.
Qui dit voler, dit circuler dans l'espace aérien, dit pas mal de limite, de contrainte et un paquet de lois !

Vous l'avez compris, "j'aime" parlé réglementation. Je peux évidement comprendre que ça n'intéresse pas grande monde voire personne. Je ne suis pas ici pour mépriser tel ou tel comportement. Chacun est libre de faire ce qu'il souhaite avec son drone. Je n'empêche personne de faire des survol au-dessus de NFZ. Je suis juste venu pour essayer d'apporter des réponses et mon point de vue aux personnes qui ont des questions...

Le cœur de mon propos sera axé sur le sujet des documents publiées sur GUIDES DRONE FRANCE même si j'invite tout un chacun à lire ces différentes ressources :

• l'article résumé de Helicomicro ;
• le guide officiel de la DGAC ;
• le dépliant des 10 commandements.

 

MAIS ALORS...

Où peut-on vraiment voler ? Où est-ce 100 % sûre ?
Y répondre peut se relever être un réel parcours du combattant.

Ma réponse qui n'implique que moi et mes recherches est à lire en intégralité ici.

Je pense que 55 pages (à titre de comparaison, le guide officiel général est de 66 pages en version 1.5) "reste" long pour être un mémo mais est le constat qu'il existe un nombre extrêmement élevé de zones, d'espaces, d'organismes, de collectivités locales/départementales/régionales qui impactent les vols de loisir (plus précisément, on parle de vol en catégorie Ouverte).

Je lance donc un appel à vous, à vous les télépilotes, essayons déjà d'avoir un regard éclairé sur la réglementation.
C'est ainsi la raison de ce sujet sur ce forum. Faire connaitre ce que je sais et non faire la publicité d'un contenu gratuit et libre de droit.
Je ne suis ni de la GTA (la gendarmerie et non le JV xD), ni de la DGAC. C'est un travail purement autodidacte et non officiel.

Lisez, apprener et voler comme bon le vent vous portera tout en ayant la volonté de savoir (si vous le désirer).
Je vous laisse juge de tout cela tout en prenant réflexion de vos retours.

CONCLUSION

Faut-il tout connaitre ?
Faut-il tout respecter ?

L'idéal serait oui. C'est utopique.

Est-ce que je le fais même de mon côté ? J'essaye...

Vous l'avez compris, ce 1er message est une grande "introduction".
Ce n'est que le début. En attendant, rendez-vous bien sur GUIDES DRONE FRANCE.
Je vais essayer d'ouvrir un nouveau pan de discussion en relation avec vous...
Prochain point d'étape : les rudiments basiques à savoir (hauteur de vol, enregistrement, sous-catégorie, ect...).

 

Bons vols à tous et à toutes les télépilotes !

[nochamo]

merci pour le boulot et le document.

le vrai probleme a mon sens est justement l’outil supposé le resoudre :

la fameuse carte geoportail est vraiment une bouse sans nom. elle ne fait que décourager 80% des pilotes, qui pensent voler dans l’illégalité, alors que pas forcement.

clearance et dronekeeper aident beaucoup plus, mais sont beaucoup moins connus par les "non pro"..... et ne sont pas diffusé par un organisme officiel (cherchez l’erreur).

on est en 2024, avec une réglementation contraignante, et on doit jongler entre 3 ou 4 cartes.... c’est aux pilotes de s’acharner , comme tu l’as fait, pour savoir s’ils peuvent voler ou pas....... et encore dans les domtom c’est encore pire..... clearance et dronekeeper n’etant pas a jour dans ces zones.....c’est juste hallucinant...... 

tant qu’il sera considéré qu’on peut tartiner une carte de rouge pour ne pas s’emmerder, le pilotes continueront de voler sans regarder les cartes..... enfin, c’est mon point de vue..... ptet que je me gourre.....

j’espere juste que la nouvelle réglementation permettra aux decideurs , de prendre conscience qu’ils ont 5 trains de retard.....

 

[_LCY_]

Hello,

Yep merci de ton commentaire @nochamo !

Je dois dire que je te rejoins sur le fait que :

Le 13/02/2024 at 21:31, nochamo a dit :

[...]

la fameuse carte geoportail est vraiment une bouse sans nom

[...]

C'est très trompeur. On se croit serein à l'idée de regarder cette carte mais ce n'est pas le cas. Elle n'est pas complète !

Je dois dire que si on ne cherche pas, ça ne sera pas les sources de la DGAC qui nous permettront d'y arriver. Le site du SIA est si complexe pour les lire les ZRT ou les NOTAM...

A mon sens, la carte est "juste" mais est aussi fausse. J'en ais fais le constat. On met de grands carrés rouges pour éviter de mettre à jour régulièrement la carte. On laisse des NFZ alors que certains réseaux d'entraînements militaires n'existent plus... Je pense que l'État et la DGAC (avec leurs moyens) pourraient améliorer tout ça en créant un vrai service cartographique. Géoportail n'était déjà pas le support pour ajouter du dynamisme et des mises à jour régulières mais bon...

Et à côté de ça, on a Drone Spot. Le service gratuit hébergé par un particulier qui offre de meilleurs données dans le cas où les informations sont remontées.
C'est réellement triste de voir qu'il n'existe aucune carte complète alors que certains voisins de l'UE proposent des services franchement pas mal.

Pourquoi ne pas ouvrir un nouveau site avec toutes les données ? C'est possible, suffit de coordonner le SIA, les ministères, le STAC, l'INPN et toutes les collectivités.
J'ai l'impression d'avoir ouvert le début de ce travail en collectant une tonne de données mais adresser à Drone Spot. Pourquoi l'État ne le fait ?

A long terme, la France sera obligé de se bouger car la commission européenne veux créer un service globale pour toute l'UE. En gros, une carte Géoportail mais avec 27 pays...

Dans tous les cas, ça ne change pas mon envie de faire profiter pour l'Isère d'une carte complète avec Drone Spot. Après, je suis partant pour faire la France mais pas tout seul. Et oublions les outre-mer car même le guide national ne traite pas ces endroits.

[Tor-K]

Je suis impressionné par ton travail et ta patience.

Mais surtout un grand merci à toi qui nous permet d'avoir des données regroupées et plus clairement simplifiées, pour nous tous pauvres petits dronistes que nous sommes.

 

FPVment!

[_LCY_]

Bonjour @Tor-K

Merci de ton message, j'apprécie.

Oui, j'ai eu une grande patience à lire une quantité énorme d'arrêtés, de projets de lois, de décisions locales ou régionales jusqu'à me présenter directement à la maison de mon département afin d'avoir les fameux réglements sur les ENS. A ce stade, j'attends toujours...

N’hésites pas à vous faire votre avis et à me faire des retours. Je prends note de tous les commentaires. C'est avec ça que j'ai augmenté les guides de nouvelles sections.

Bons vols à toi avec un "peu" plus de connaissances sur le sujet.

Modifié (le) Février 16 par _LCY_

[Tor-K]

On regrette juste une carte interactive plus claire et simple.

Mais grâce à toi et quelques uns qui précisait la réglementation de façon plus claire, j'ai passé la certification de vol catégorie ouverte, enregistré mon quad et me suis enregistré en tant qu'exploitant d'UAS.

 

En espérant que la carte interactive évolue rapidement et en simplification.

[_LCY_]

Hello les télépilotes

 

GUIDES DRONE FRANCE a subi quelques modifications.

Voici un récapitulatif bref des changements :

• Ajout page sur des sites intéressants à mettre dans vos favoris
• Ajout de la FAQ (qui se développera avec le futur)
• Déplacement du "A propos" dans la section "Informations utiles"

Je compte évidement sur vos retours pour améliorer et densifier le contenu du site. N'hésitez pas à les proposer.

 

Prochainement : le 1er point d'étape des bases réglementaires d'un bon télépilotes.

 

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Le 16/02/2024 at 16:27, Tor-K a dit :

On regrette juste une carte interactive plus claire et simple.

Mais grâce à toi et quelques uns qui précisait la réglementation de façon plus claire, j'ai passé la certification de vol catégorie ouverte, enregistré mon quad et me suis enregistré en tant qu'exploitant d'UAS.

 

En espérant que la carte interactive évolue rapidement et en simplification.

Ah cool @Tor-K ! Très bien. C'est parfait, tu as fais le nécessaire. Si ton drone possède une caméra, la pose du N° d'immatriculation (FRAXXXXXXXXX) est obligatoire mais pas forcément la certification A1/A3 si - 250g.

J'espère comme toi qu'il y aura des changements mais ça ne sera pas plus simple vu qu'une carte complète aurait beaucoup plus de NFZ (notamment à cause des NOTAM). L'aspect "interactif" ne risque (jamais) d'arriver, à moins que la DGAC crée un autre service cartographique comme le SIA avec Sofia.

Dans tous les cas, bons vols à toi !

Modifié (le) Février 19 par _LCY_
Phare sans sens avec un mot oublié

[_LCY_]

Hello les télépilotes

Déjà en mars, c'est donc l'heure de notre 1er point d'étape sur le longue randonnée de la réglementation. Préparez vos sacs et vos chaussures car l'ascension est à votre portée.

A noter que (comme indiqué précédemment) mes propos ont pour objet les règles basiques concernant les vols en catégorie Ouverte uniquement. Les guides traitent d'autres données.

 

1. Consulter les bonnes sources

Je le redis mais il est vraiment judicieux et intéressant de lire certains documents pour comprendre les fondamentaux. Voici une liste (non complète) d’éléments qui sont réellement intéressantes à consulter :

• l'article résumé de Helicomicro ;
• le guide officiel de la DGAC ;
• le dépliant des 10 commandements (ou/et sous format vidéo) ;
• les autres ressources répertoriées ici.

 

2. L'enregistrement sur Alphatango

Alors oui, c'est une étape quasi obligé. Dans tous les cas où vos aéronefs possèdent un système d'enregistrement (ex : caméra), il faut vous rendre sur le site AlphaTango , qui est un :
" portail administré par la DSAC et mis à la disposition des utilisateurs d’aéronefs télépilotés, leur permettant de :

• gérer leurs données personnelles ;
• enregistrer les aéronefs dont ils sont propriétaires ;
• obtenir une attestation de suivi de formation, pour les télépilotes qui ont suivi la formation en ligne A1/A3 pour la catégorie ouverte ;
• s’enregistrer comme exploitant européen d’UAS. "

C'est l'unique et officielle plateforme d'enregistrement de vos drones. C'est ainsi que vous pouvez obtenir votre extrait d'immatriculation. Il faut ensuite déposer votre N°FRA via une étiquette visible sur votre drone. Qu'il soit construit à titre privé (FPV), acheté prêt à l'emploi et même il fait moins de 100g (toujours avec une caméra), il faut l'enregistrer.

Oui, c'est comme ça. Vous devenez officiellement propriétaire de votre engins volants aux yeux de l'État car il est lié à votre identité. N'oubliez pas de vous munir de votre extrait du registre des aéronefs civils circulant sans personne a bord lors de tous vos survols.

 

3. La formation en sous-catégories A1/A3

Dès que votre drone est supérieur à 250g, il faut impérativement passer une certification pour effectuer des vols dans les sous-catégories A1 & A3. Cet examen se passe 100 % en ligne. Pour ce faire, rendez-vous sur votre compte AlphaTango. Vous serez ensuite redirigé vers la plateforme de formation gratuite de la DGAC où vous aller pouvoir passer un QCM de 45 questions. C'est une des façon d'en apprendre plus sur la législation d'autant qu'il est utile de lire les ressources gouvernementales préalablement.

En dessous de 250g, cette étape n'est pas obligatoire mais reste recommandé.

 

4. Les sous-catégories et les indications de classe

Voir l'image ci-jointe.

A noter que les drones mis sur le marché avant le 01/01/2024 peuvent toujours voler en France sans indication de classe. Cela reste le cas pour les aéronefs FPV en circulation cette année. Il n'est pas possible de "certifier" les drones construit entièrement hors achat auprès de constructeurs tierces (ex : DJI).

 

5. Les règles de sécurité

• Vol à vue en toute circonstance : il faut être capable de d'identifier votre drone dans l'espace aérien dans toutes les conditions. En cas de vol FPV, il en est autrement. Il a 2 personnes, le télépilote avec le casque et un assistant qui doit avoir de la visibilité sur l'appareil.
• La hauteur de vol par rapport au sol : 120 m. C'est la règle d'or.
• Pas de survol de rassemblement de personne (sauf tolérance en classe C0).
• Respect des zones réglementées (loin des aéroports, des villes et l'espace public). Pour plus de précisions sur ce sujet, rendez-vous plus haut dans ce post.
• Pas de vol de nuit.

 

C'est ainsi que s'achève cette étape. Voici un bon condensé des rudiments. N’hésitez pas à poser vos questions. Bon dimanche et vols à vous !